ELEMENT D'HABILLAGE A COLORIS VARIABLES
Brevet européen · EP3386337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386337
- Numéro de demande
- EP16808977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15198688 09.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079709 05.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097690 15.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.