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Brevet européen · EP3386423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3386423
Numéro de demande
EP16815914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
13 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 90/50 (2016.01)
B25J 9/00 (2006.01)
A61G 13/10 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/57 (2016.01)
Priorité
GB 201521813 10.12.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053905 09.12.2016
Publication PCT
WO2017/098278 15.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 4 nov. 2020

    Inventeur

    Inventeur
    MARSHALL, Keith, c/o Cambridge Medical Robotics Limited, Unit 2 Crome Lea Business Park, Madingley Road, Cambridge, Cambridgeshire CB23 7PH, Royaume-Uni, HARES, Luke David Ronald, c/o Cambridge Medical Robotics Limited, Unit 2 Crome Lea Business Park, Madingley Road, Cambridge, Cambridgeshire CB23 7PH, Royaume-Uni → HARES, Luke David Ronald, 1 Evolution Business Park, Milton Road, Cambridge CB24 9NG, Royaume-Uni, MARSHALL, Keith, 1 Evolution Business Park, Milton Road, Cambridge CB24 9NG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

  3. 21 oct. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    CMR Surgical Limited, Unit 2, Crome Lea Business Park, Madingley Road, Cambridge, Cambridgeshire CB23 7PH, Royaume-Uni → CMR Surgical Limited, 1 Evolution Business Park, Milton Road, Cambridge CB24 9NG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  4. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

CMR Surgical Limited

1 Evolution Business Park Milton Road, Cambridge CB24 9NG, GB

Inventeur

HARES, Luke David Ronald

Cambridge CB24 9NG, GB

MARSHALL, Keith

Cambridge CB24 9NG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.