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Brevet européen · EP3386426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3386426
Numéro de demande
EP16813055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
CH 17862015 08.12.2015
Demande PCT
PCT/CH2016/000153 05.12.2016
Publication PCT
WO2017/096494 15.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 28 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.02.2022

  7. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Z-Systems AG

Bittertenstrassse 15, 4702 Oensingen

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

STAUDENMANN, Roger

3292 Busswil b. Büren

THOMKE, Ernst

2540 Grenchen

DI GIROLAMO, Rubino

6315 Oberägeri

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.