NOUVELLE COMPOSITION INJECTABLE; PROCEDE DE PREPARATION DE LADITE COMPOSITION; UTILISATION DE LADITE COMPOSITION
Brevet européen · EP3386496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386496
- Numéro de demande
- EP16778078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/19 (2006.01)A61K 31/728 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1502545 07.12.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/000151 26.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/098091 15.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 nov. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- KYLANE LABORATOIRES SA, Chemin des Aulx 14, c/o Fondation Eclosion, 1228 Plan-les-Ouates → KYLANE LABORATORIES SA, Chemin du Pré-Fleuri 1-3, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 10.11.2020
- 16 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- KH Medtech Sàrl, Rue de la Cité, 1, 1204 Genève → KYLANE LABORATOIRES SA, Chemin des Aulx 14, c/o Fondation Eclosion, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 16.06.2020
- 12 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 12.12.2019
1 entrée antérieure
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
74250 Bogeve, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.