RÜHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3386619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386619
- Numéro de demande
- EP16797816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 27/86 (2022.01)B01F 27/91 (2022.01)
- Priorité
- DE 102015121513 10.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077327 10.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/097530 15.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
NIENHAUS, Bernd
79664 Wehr, DE
WEISS, Hans-Jürgen
79400 Kandern, DE
ROHN, Nicole
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.