RÜHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3386619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3386619
Numéro de demande
EP16797816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
20 déc. 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 27/86 (2022.01)
B01F 27/91 (2022.01)
Priorité
DE 102015121513 10.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/077327 10.11.2016
Publication PCT
WO2017/097530 15.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

NIENHAUS, Bernd

79664 Wehr, DE

WEISS, Hans-Jürgen

79400 Kandern, DE

ROHN, Nicole

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.