BEHÄLTER MIT ABRIEBFESTEM RAND
Brevet européen · EP3386879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386879
- Numéro de demande
- EP16823103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)B65D 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201614997147 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/066260 13.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/123366 20.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 23 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Inventeur
GRANT, Edward, A.
Toledo, OH 43615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.