ÜBERTRAGUNGSANORDNUNG FÜR EINEN FÖRDERER

Brevet européen · EP3386893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3386893
Numéro de demande
EP16873578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
14 sept. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/52 (2006.01)
F16H 7/02 (2006.01)
B65G 47/66 (2006.01)
B65G 47/84 (2006.01)
Priorité
US 201562265245 P 09.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/063130 21.11.2016
Publication PCT
WO2017/099988 15.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

GUERNSEY, Kevin W.

Destin Florida 32541, US

LEE, Brian R.

Woodbury, Minnesota 55125, US

YASINSKI, Elena Rose

Santa Clara, CA 95050, US

DEROCHE, Timothy J.

Harahan Louisiana 70123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.