POSTE DE COMMANDE POUR PLATE-FORME DE TRAVAIL DE NACELLE ELEVATRICE
Brevet européen · EP3386901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386901
- Numéro de demande
- EP16819975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/075 (2006.01)B66F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1562021 08.12.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/053201 03.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/098120 15.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
BONNEFOY, Nicolas
42400 Saint-Chamond, FR
PAROT, Sébastien
42800 Saint-Martin-la-Plaine, FR
LUMINET, Philippe
69001 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.