BARRIERESCHICHTEN
Brevet européen · EP3387052 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387052
- Numéro de demande
- EP17745658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2017
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08J 9/12 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 9362016 20.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067413 11.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/015215 25.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 12 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Brugg Rohr Ag Holding, Industriestrasse 21, B 12, 5200 Brugg → BRUGG Rohrsystem AG, Industriestrasse 39, 5314 Kleindöttingen
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.