MATIERE ÉLASTOMÉRIQUE CONFORTABLE
Brevet européen · EP3387061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387061
- Numéro de demande
- EP16733381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08K 3/015 (2018.01)C08K 7/02 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/38 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)G04B 37/18 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 15199632 11.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064439 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/097439 15.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 17 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.