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Brevet européen · EP3387314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387314
- Numéro de demande
- EP16873986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)F16L 47/26 (2006.01)F16L 55/00 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)F16L 39/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562265861 P 10.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/065971 09.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/100672 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
SNYDER, Mitchell L.
Hope, Michigan 48628, US
CASSIDAY, Bryan L.
Beaverton, Michigan 48612, US
NADENOFF, Nicolas
Beaverton, Michigan 48612, US
NIXON, Thomas R.
Au Gres, Michigan 48703, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.