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Brevet européen · EP3387315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387315
Numéro de demande
EP16823087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
23 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 29/02 (2006.01)
B60K 15/00 (2006.01)
F16K 17/00 (2006.01)
F17C 1/00 (2006.01)
F16L 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201562264058 P 07.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/065249 07.12.2016
Publication PCT
WO2017/100238 15.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Titulaire

Engineered Controls International, LLC

100 Rego Drive, Elon NC 27244, US

Inventeur

WYATT, Aaron, Dominic

Hillsborough, NC 27278, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.