SCHUTZART-LICHTBAND

Brevet européen · EP3387324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387324
Numéro de demande
EP16822605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
1 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21V 31/00 (2006.01)
F21V 21/005 (2006.01)
F21V 15/015 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 3/02 (2006.01)
F21S 4/28 (2016.01)
Priorité
DE 102015121473 09.12.2015
DE 102015121476 09.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/002071 09.12.2016
Publication PCT
WO2017/097420 15.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 9 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.09.2022

  7. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Inventeur

KEßLER, Björn

59889 Eslohe, DE

UFERMANN, Helmut

59457 Werl-Westönnen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.