SCHUTZART-LICHTBAND
Brevet européen · EP3387324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387324
- Numéro de demande
- EP16822605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21V 31/00 (2006.01)F21V 21/005 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 3/02 (2006.01)F21S 4/28 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015121473 09.12.2015DE 102015121476 09.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/002071 09.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097420 15.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.09.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
59889 Eslohe, DE
59457 Werl-Westönnen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.