HALBAKTIVES DUALBAND-LASERSYSTEM

Brevet européen · EP3387359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387359
Numéro de demande
EP16863192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F41G 7/22 (2006.01)
Priorité
US 201615001833 20.01.2016
Demande PCT
PCT/US2016/058802 26.10.2016
Publication PCT
WO2017/127144 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Raytheon Company

870 Winter Street, Waltham, MA 02451-1449, US

Inventeur

RONCONE, Ronald, L.

Vail, AZ 85641-6556, US

LICKSON, Raymond, S.

Tucson, AZ 85756, US

PETERSON, Eric, X.

Tucson, AZ 85734-1337, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.