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Brevet européen · EP3387455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387455
Numéro de demande
EP16873511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01R 33/07 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
US 201562265680 P 10.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/053738 26.09.2016
Publication PCT
WO2017/099866 15.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Bourns, Inc.

1200 Columbia Avenue, Riverside, CA 92507, US

Inventeur

TURNER, Ken

Waterford, MI 48328, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.