CÂBLE OPTIQUE À ÉLÉMENT DE RENFORT MÉCANIQUE
Brevet européen · EP3387474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387474
- Numéro de demande
- EP16806100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 1561910 07.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079853 06.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097743 15.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
JAMMES, Olivier
50140 Notre Dame Du Touchet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.