PUPITRE DE COMMANDE ET NACELLE ÉLÉVATRICE COMPRENANT UN TEL PUPITRE DE COMMANDE
Brevet européen · EP3387498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387498
- Numéro de demande
- EP16810312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/409 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1562064 09.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080180 08.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097874 15.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
BEJI, Slaheddine
38200 Vienne, FR
LEMARCHAND, Ludovic
69600 Oullins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.