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Brevet européen · EP3387657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387657
- Numéro de demande
- EP16810326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01C 7/02 (2006.01)H01C 1/08 (2006.01)H01C 1/034 (2006.01)H01C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015121471 09.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080434 09.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097976 15.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Inventeur
- Inventeur
- WERLING, Wolfgang, Luitpoldstr. 151, 76770 Hatzenbühl, Allemagne, WOLFGANG, Schäffner, Hauptstr. 7a, 76773 Kuhardt, Allemagne → WERLING, Wolfgang, Luitpoldstr. 151, 76770 Hatzenbühl, Allemagne, SCHÄFFNER, Wolfgang, Hauptstr. 7a, 76773 Kuhardt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
WERLING, Wolfgang
76770 Hatzenbühl, DE
SCHÄFFNER, Wolfgang
76773 Kuhardt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.