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Brevet européen · EP3387660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387660
Numéro de demande
EP17753609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2017
Publié
17 oct. 2018
Délivré
13 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/16 (2006.01)
H01H 36/00 (2006.01)
G08B 13/08 (2006.01)
G08B 29/04 (2006.01)
Priorité
US 201615044037 15.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/013095 12.01.2017
Publication PCT
WO2017/142649 24.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

HEDEEN, Joseph C.

Menomonee, WI 53051, US

HEDEEN, Larry

Howe, IN 46746, US

WOODS, Randall

Sun Lakes, AZ 85248, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.