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Brevet européen · EP3387720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387720
Numéro de demande
EP16806013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/052 (2006.01)
Priorité
DE 202015106673 U 08.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078994 28.11.2016
Publication PCT
WO2017/097622 15.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

H & B Electronic GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 8, 75392 Deckenpfronn, DE

Inventeur

SIEHLER, Achim

75365 Calw, DE

HEIMSCH, Jochen

70734 Fellbach, DE

BAYERBACH, Jan

75365 Calw, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.