MOTEUR ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP3387737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387737
- Numéro de demande
- EP16806144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/18 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H05K 1/02 (2006.01)H01R 12/71 (2011.01)H02K 11/22 (2016.01)
- Priorité
- FR 1562199 11.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080016 07.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097807 15.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
PEIPPONEN, Mikko
80803 Munich, DE
ANDRIEUX, Gaël
2533 Evilard
SCHREINER, Thomas
85609 Aschheim, DE
KUHN, Johannes, Konstantin
80804 München, DE
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