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Brevet européen · EP3387912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387912
Numéro de demande
EP18166208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
17 oct. 2018
Délivré
13 nov. 2019
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/54 (2006.01)
A23G 1/21 (2006.01)
A23G 3/02 (2006.01)
A23G 3/54 (2006.01)
A23G 9/48 (2006.01)
A23G 1/30 (2006.01)
A23G 1/32 (2006.01)
A21D 13/24 (2017.01)
Priorité
LU 100167 10.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 5 févr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Soremartec S.A., Findel Business Center, Complexe B, Rue de Trèves, 2632 Findel, Luxembourg → Soremartec S.A., 16, Route de Trèves, 2633 Senningerberg, Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

  3. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

SOREMARTEC S.A.

Soremartec S.A.

16, Route de Trèves, 2633 Senningerberg, LU

Inventeur

MAZZETTI, Marco

L-6123 Junglister, LU

MANSUINO, Sergio

I-12060 Castiglione Falletto, IT

PAVESI, Enrico

I-12051 Alba, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.