CHAUSSURE À SEMELAGE AMÉLIORÉ

Brevet européen · EP3387937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3387937
Numéro de demande
EP18165704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
17 oct. 2018
Délivré
21 juil. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/14 (2006.01)
Priorité
FR 1700408 13.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

BOREL, René

74540 Saint-Sylvestre, FR

GIANDOLINI, Marlène

74570 Thorens-Glières, FR

BARTOLD, Simon

74290 Veyrier du Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.