CHAUSSURE À SEMELAGE AMÉLIORÉ
Brevet européen · EP3387937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387937
- Numéro de demande
- EP18165704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2018
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1700408 13.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
BOREL, René
74540 Saint-Sylvestre, FR
GIANDOLINI, Marlène
74570 Thorens-Glières, FR
BARTOLD, Simon
74290 Veyrier du Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.