ARTICLE DE JOAILLERIE
Brevet européen · EP3387942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387942
- Numéro de demande
- EP18166634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)A44C 11/00 (2006.01)A44C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1753123 10.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 21 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Richemont International SA, Chemin de la Chênaie 50, CP30, 1293 Bellevue, Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 15 nov. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Chemin de la Chênaie 50, CP30, 1293 Bellevue, Genève
Publié dans Swissreg le 19.10.2019
1 entrée antérieure
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
89140 VILLETHIERRY, FR
75015 PARIS, FR
92270 BOIS COLOMBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.