BAUSATZ FÜR EINEN WANNENTRÄGER
Brevet européen · EP3387971 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3387971
- Numéro de demande
- EP18165747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2018
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47K 3/16 (2006.01)A47K 3/17 (2006.01)
- Priorité
- CH 4822017 10.04.2017CH 352018 12.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 9 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 9 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 23 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
1 entrée antérieure
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.