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Brevet européen · EP3388004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388004
- Numéro de demande
- EP16873035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015238791 07.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/086432 07.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/099142 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Inventeur
KIMURA, Kenichi
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
SANAI, Hideo
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
YAMADA, Masashi
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
OSHIDA, Masami
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.