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Brevet européen · EP3388040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388040
- Numéro de demande
- EP16872719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/539 (2006.01)A61F 13/505 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015239965 09.12.2015JP 2015239966 09.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/081331 21.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/098819 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
MARUHATA, Kazuya
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
FUJIMOTO, Miyuki
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
YOKOKAWA, Hironobu
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
TAKAHASHI, Yuki
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
MORIURA, Osamu
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.