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Brevet européen · EP3388041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388041
Numéro de demande
EP15910162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2015
Publié
17 oct. 2018
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 13/00 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
B25J 9/06 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/006208 11.12.2015
Publication PCT
WO2017/098544 15.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

NAKANISHI, Tetsuya

Chuo-ku Kobe 650-0047, JP

HIRATSUKA, Mitsuichi

Chuo-ku Kobe 650-0047, JP

YANO, Yutaro

Chuo-ku Kobe 650-0047, JP

KITANO, Yukihiko

Chuo-ku Kobe 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.