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Brevet européen · EP3388041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388041
- Numéro de demande
- EP15910162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2015
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 13/00 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)B25J 9/06 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/006208 11.12.2015
- Publication PCT
- WO2017/098544 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
NAKANISHI, Tetsuya
Chuo-ku Kobe 650-0047, JP
HIRATSUKA, Mitsuichi
Chuo-ku Kobe 650-0047, JP
YANO, Yutaro
Chuo-ku Kobe 650-0047, JP
KITANO, Yukihiko
Chuo-ku Kobe 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.