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Brevet européen · EP3388046 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388046
- Numéro de demande
- EP16872625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 6/887 (2020.01)
- Priorité
- JP 2015238788 07.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/005071 06.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/098724 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
NOJIRI, Yamato
Tainai-shi Niigata 959-2653, JP
TAKEI, Mitsuru
Tokyo 100-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.