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Brevet européen · EP3388089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388089
Numéro de demande
EP15910243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2015
Publié
17 oct. 2018
Délivré
18 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/00 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 47/42 (2017.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/084638 10.12.2015
Publication PCT
WO2017/098627 15.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Inventeur

OJIO, Tatsuya

Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP

SUGANUMA, Yuya

Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP

YOKOI, Hidenori

Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.