WERKZEUG

Brevet européen · EP3388202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388202
Numéro de demande
EP18172875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
28 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
G01L 1/22 (2006.01)
Priorité
JP 2015228222 20.11.2015
JP 2016202657 14.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  6. 19 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.06.2021

  7. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Inventeur

SERITA, Tomohiko

Tokyo, 103-8502, JP

TSUTSUI, Tomohide

Tokyo, 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.