KLIMATISIERUNGSREGISTER

Brevet européen · EP3388264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388264
Numéro de demande
EP18156313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2018
Publié
17 oct. 2018
Délivré
11 sept. 2019
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/34 (2006.01)
Priorité
JP 2017070267 31.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1, Haruhinagahata, Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Inventeur

TERASAWA, Kengo

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.