NACHFÜLLBARER BEHÄLTER
Brevet européen · EP3388359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388359
- Numéro de demande
- EP16872645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/34 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015240399 09.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/070499 12.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/098745 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 25 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.04.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.