OZONERZEUGUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3388390 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388390
Numéro de demande
EP15910192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2015
Publié
17 oct. 2018
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C01B 13/11 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/084361 08.12.2015
Publication PCT
WO2017/098575 15.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

TMEIC Corporation

3-1-1 Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

SATO, Takasho

Tokyo 104-0031, JP

TABATA, Yoichiro

Tokyo 104-0031, JP

ONO, Yuji

Tokyo 104-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.