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Brevet européen · EP3388395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388395
Numéro de demande
EP17165983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
17 oct. 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C02F 1/00 (2006.01)
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 29/68 (2006.01)
C02F 103/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

MossHydro AS

Nedre Storgate 46, 3015 Drammen, NO

Inventeur

HOLMEN, Kristian

1387 Asker, NO

HOLMEN, Svein

1519 Moss, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.