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Brevet européen · EP3388397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388397
- Numéro de demande
- EP16872706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03B 17/04 (2006.01)C03B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015241629 10.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/080592 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/098806 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
HOSHIBA, Kenichi
Shiga 520-8639, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.