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Brevet européen · EP3388398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388398
- Numéro de demande
- EP16872707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03B 17/04 (2006.01)C04B 35/10 (2006.01)C03B 17/02 (2006.01)C04B 35/14 (2006.01)C04B 35/48 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 4/134 (2016.01)
- Priorité
- JP 2015241630 10.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/080593 14.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/098807 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
HOSHIBA Kenichi
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.