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Brevet européen · EP3388577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388577
Numéro de demande
EP18000337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
17 oct. 2018
Délivré
17 juin 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 11/22 (2006.01)
E01C 5/20 (2006.01)
E01C 5/00 (2006.01)
E03F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 202017001997 U 13.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

Zeiselmair, Wolfgang

86529 Schrobenhausen, DE

Lenk, Peter

86529 Schrobenhausen, DE

Naujoks, Volker

76476 Bischweier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.