SPÜLVORRICHTUNG FÜR EINEN SPÜLKASTEN

Brevet européen · EP3388586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388586
Numéro de demande
EP18166688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2018
Publié
17 oct. 2018
Délivré
23 sept. 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/14 (2006.01)
E03D 1/35 (2006.01)
Priorité
IT 201700039481 10.04.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

DE ALMEIDA MARTINS ANTUNES, Rogerio

3840-346 Sosa, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.