SPÜLVORRICHTUNG FÜR EINEN SPÜLKASTEN
Brevet européen · EP3388586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388586
- Numéro de demande
- EP18166688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 1/14 (2006.01)E03D 1/35 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700039481 10.04.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
DE ALMEIDA MARTINS ANTUNES, Rogerio
3840-346 Sosa, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.