SCHALUNGSKASTEN

Brevet européen · EP3388596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388596
Numéro de demande
EP17160706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2017
Publié
17 oct. 2018
Délivré
24 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04G 15/06 (2006.01)
F16L 3/22 (2006.01)
F16L 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 26.06.2020

  6. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Georg Fischer JRG AG

Hauptstrasse 130, 4450 Sissach

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Heer, Peter

79807 Lottstetten, DE

Schwarz, Oliver

78315 Radolfzell, DE

Porfido, Erasmo

8234 Stetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.