KLEMME
Brevet européen · EP3388689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3388689
- Numéro de demande
- EP18165928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2018
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/06 (2006.01)F16B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017075680 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
Shinoda, Yoshinori
Toyohashi-shi, Aichi 441-8540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.