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Brevet européen · EP3388708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388708
Numéro de demande
EP18174291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2012
Publié
17 oct. 2018
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/366 (2006.01)
F16F 1/36 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 70/08 (2006.01)
B29K 307/04 (2006.01)
B29K 309/08 (2006.01)
B29K 277/00 (2006.01)
B60G 11/14 (2006.01)
Priorité
US 201213551977 18.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

Harumi Park Bldg., 2-22, Harumi 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-8550, JP

Inventeur

YOSHIOKA, Jun

Michigan, 48187, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.