GARGERÄT MIT EINEM GARRAUM

Brevet européen · EP3388747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388747
Numéro de demande
EP18165636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
17 oct. 2018
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
F25D 27/00 (2006.01)
H05B 6/64 (2006.01)
F21W 131/305 (2006.01)
F21W 131/307 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
G02B 6/10 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017107670 10.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 28 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.03.2020

  8. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

Busse, Christian

32289 Rödinghausen, DE

Schnee, Alexander

32257 Bünde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.