WÄRMEERZEUGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3388757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3388757
Numéro de demande
EP16875579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F17C 11/00 (2006.01)
F17C 13/02 (2006.01)
F24V 30/00 (2018.01)
Priorité
JP 2015243890 15.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/086878 12.12.2016
Publication PCT
WO2017/104602 22.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 30 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

  4. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Clean Planet Inc.

2-3, Kaigan 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0022, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

IWAMURA Yasuhiro

Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP

ITO Takehiko

Tokyo 105-0022, JP

KASAGI Jirota

Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP

YOSHINO Hideki

Tokyo 105-0022, JP

HATTORI Masanao

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.