ISOLIERTER DRAHT, SPULE UND ELEKTRISCHE ODER ELEKTRONISCHE GERÄTE
Brevet européen · EP3389060 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3389060
- Numéro de demande
- EP16872891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01B 7/02 (2006.01)H01B 3/30 (2006.01)H01F 5/06 (2006.01)H01B 3/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015239764 08.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085783 01.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/098993 15.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OYA, Makoto
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.