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Brevet européen · EP3389073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389073
Numéro de demande
EP16872238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2016
Publié
17 oct. 2018
Délivré
16 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/36 (2006.01)
H01H 50/04 (2006.01)
H01H 50/44 (2006.01)
H01H 50/16 (2006.01)
Priorité
CN 201521013928 U 09.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/103049 24.10.2016
Publication PCT
WO2017/097044 15.06.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Inventeur

XIAO, Tifeng

Yueqing, Zhejiang 325603, CN

XU, Ping

Yueqing, Zhejiang 325603, CN

ZHANG, Zhiwen

Yueqing, Zhejiang 325603, CN

HU, Yujia

Yueqing, Zhejiang 325603, CN

ZHANG, Xingdong

Yueqing, Zhejiang 325603, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.