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Brevet européen · EP3389185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389185
Numéro de demande
EP17165981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
17 oct. 2018
Délivré
25 nov. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/13 (2006.01)
H03K 17/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

HS Elektronik Systeme GmbH

Anton-Jaumann-Industriepark 10, 86720 Noerdlingen, DE

Inventeur

Loefflad, Bernd

86720 Noerdlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.