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Brevet européen · EP3389359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389359
Numéro de demande
EP16822226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
1 sept. 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 13/02 (2006.01)
A01G 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 201522120 15.12.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053635 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/103561 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Haygrove Limited

Redbank, Ledbury, Hereford and Worcester HR8 2JL, GB

Inventeur

CORMACK, James

Ledbury, Hereford and Worcester HR8 2JL, GB

WHATTON, Rolly

Ledbury, Hereford and Worcester HR8 2JL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.