RAPSSAMENPROTEINISOLAT UND VERWENDUNG ALS EMULGATOR ODER SCHAUMBILDNER
Brevet européen · EP3389391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3389391
- Numéro de demande
- EP16809772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23J 1/14 (2006.01)A23J 3/14 (2006.01)A23L 5/20 (2016.01)A23L 11/30 (2016.01)A23L 33/185 (2016.01)
- Priorité
- EP 15200789 17.12.2015EP 16178343 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080234 08.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/102535 22.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
SHI, Jing
6100 AA Echt, NL
SMOLDERS, Gerardus Johannes Franciscus
6100 AA Echt, NL
WILLEMSEN, Johannes Hendrikus Maria
6100 AA Echt, NL
VERMUNT, Johannes Hendrikus Antonius Jeroen
6100 AA Echt, NL
HYLKEMA, Nienke Nina
6100 AA Echt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.