AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3389421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3389421
Numéro de demande
EP16809394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 47/00 (2020.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A24F 7/02 (2006.01)
A24F 40/485 (2020.01)
Priorité
GB 201522368 18.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/080604 12.12.2016
Publication PCT
WO2017/102633 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  4. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

HASEGAWA, Takashi

1202 Geneva

PARSONS, Christopher Rory

Belfast BT5 6NA, IE

PLATTNER, Michael

54290 Trier, DE

GOLOVANOVA, Tatiana

1294 Genthod

JOHAENTGES, Thomas

54338 Scheich, DE

ORTH, Michael

54295 Trier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.